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Et l'assurance responsabilité civile professionnelle ?

 
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Auto-entrepreneur, avez-vous souscrit un contrat d'assurance ? (Change your votes)
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cicile
Fileuse du Destin

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Joined: 04 Jul 2011
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Couture: Connait
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PostPosted: Thu 1 Sep - 11:28 (2011)    Post subject: Et l'assurance responsabilité civile professionnelle ? Reply with quote

Hello,

Je réfléchis aux tenants et aux aboutissants de vendre mes créations... (même si c'est pas pour tout de suite, peut-être même que ça ne se fera jamais mais j'aime bien planifier / organiser à l'avance Mr. Green ).

Un sujet qui n'a pas encore été abordé sur ce forum est la responsabilité civile professionnelle.
Pour rappel : En gros, la responsabilité civile, c'est quand on cause un dommage à quelqu'un même si on ne l'a pas voulu.
Et la responsabilité civile professionnelle, c'est ça mais dans le cadre d'une activité professionnelle.
Et l'assurance qui correspond permet de ne pas avoir à payer de ta poche les dommages et intérêts qu'on pourrait te réclamer suite à un de ces dommages.

L'assurance responsabilité civile professionnelle est obligatoire pour certaines professions (médecin libéral, architecte, ceux qui travaillent dans le bâtiment...).
Pour les artisans (proche de ce qu'on fait ?), elle n'est pas obligatoire, seulement facultative... mais fortement recommandée quand même !
Je fais un effort d'imagination pour trouver des cas qui s'appliquent à nous (créatrices) :
- Un client nous confie le tissu avec lequel il veut qu'on lui fasse quelque chose > ce tissu est détérioré ou volé
- Un client se blesse en venant dans votre atelier se faire prendre ses mesures
- un client se blesse avec un produit qu'il a acheté chez vous : une baleine de corset qui s'est fait la malle par exemple
- Un concurrent vous accuse d'avoir volé un de ses modèles (= abus de propriété intellectuelle) (à tort ou à raison c'est pas la question !)
[...]
Je ne pense que ce soit des cas complètement fantasmagoriques... sur ce forum a déjà été discuté des clients qui disent ne pas avoir reçu un colis.
(comme ici : http://lesfeestisseuses.xooit.com/t15529-Les-frais-de-port.htm). Je pense que ça rentre dans ce cadre.

A mon avis, se posent les questions suivantes :
Arrow Est-ce judicieux ou pas [pour nous les créatrices] de prendre une telle assurance ?
Arrow Si on en prend une : Que doit-elle couvrir exactement ?
Arrow Et combien ça peut coûter [pour des activités comme les nôtres]?
Vous êtes-vous penché(e)s sur la question (j'ai beaucoup de mal à trouver des infos sur le sujet...) ?

Le frein principal est j'imagine le coût. La cotisation d'assurance, il faudra la payer tous les mois même si on ne vend rien du tout... Embarassed
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PostPosted: Thu 1 Sep - 11:28 (2011)    Post subject: Publicité

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Allysta
Tisseuse Soyeuse

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Joined: 24 Nov 2010
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PostPosted: Thu 1 Sep - 13:52 (2011)    Post subject: Et l'assurance responsabilité civile professionnelle ? Reply with quote

J'ai une RC pro mais en tant que céatrice de bijoux. Je l'ai prise par principe de précaution, on ne sait jamais ce qui peut arriver... J'ai souscris au Crédit Agricole (je crois que l'organisme s'appel Pacifica) et je paie 57€53 à l'année. Je ne connais plus les détails de mon contrat mais je sais que je n'ai pas assuré mon local car il est couvert par l'assurance de ma maison étant donné que j'ai un atelier chez moi.La RC Pro couvre les dommages que tu peux causer aux autres par le biais de ton travail et de tes créations si je ne dis pas de bêtises.
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coracrea
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PostPosted: Thu 1 Sep - 14:00 (2011)    Post subject: Et l'assurance responsabilité civile professionnelle ? Reply with quote

J'en ai une car je crois que c'est obligatoire pour certains marchés/salons...
La mienne est à 250 euros car je fabrique des jouets, c'est considéré comme plus risqué, même s'ils sont CE ...
Je pense que ça ne couvre pas le vol de la propriété intellectuelle car cela relève du délit.
Pour le client qui ne reçoit rien, cela relève de l'assurance pris lors de l'envoi de ton colis à la poste (tu as divers degrés de valeur).


y'a quand même une assistance juridique qui doit être bien utile en cas de problèmes  Okay .


Comme toute assurance, s'il ne se passe rien, tu la paye pour rien, mais s'il t'arrive un soucis, t'es bien contente qu'elle paie à ta place.
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Miranda
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PostPosted: Thu 1 Sep - 17:15 (2011)    Post subject: Et l'assurance responsabilité civile professionnelle ? Reply with quote

J'en ai également une par le biais de la couveuse d'activité avec qui je suis en contrat, ce qui signifie que pour l'instant je ne la paye pas.

Comme l'a dit Coracrea, je ne pense pas qu'elle couvre le vol de la propriété intellectuelle.

Pour les vols ou les dégradations du stock ou de la matière première ce n'est pas compris dans les contrats de base, je pense que c'est en "option".
De même si un client se blesse dans ton atelier il s'agit d'une clause spécifique et ton local doit être assuré à titre professionnel. Par exemple si tu travaille à ton domicile et y reçoit les clients c'est un cas un peu particulier.

En pratique je crois que ça sert surtout pour les salons et les marché, et comme dit plus haut sur la plupart des gros marchés c'est obligatoire. Si quelqu'un se blesse à cause de ton stand ou de tes créations ce n'est pas le salon qui est responsable mais toi.

Cependant il me semble que certains marchés de créateurs proposent des solutions : adhérer à l'association qui organise le marché permet d'être couvert par l'assurance de l'asso pendant l'évènement.
Certains organisateurs sont plus regardants que d'autres.

Après c'est comme toutes les assurances, il y a une franchise en cas de sinistre et tu ne peux pas faire jouer l'assurance pour un incident mineur.
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cicile
Fileuse du Destin

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PostPosted: Thu 1 Sep - 17:31 (2011)    Post subject: Et l'assurance responsabilité civile professionnelle ? Reply with quote

Merci pour vos retours ! Je suis un peu rassurée pour les prix... (j'avais peur que ce soit prohibitif!).
Pour la propriété intellectuelle, en fait, j'avais lu ça :
Quote:
Quels faits sont compris dans la couverture de la responsabilité civile professionnelle ?
La responsabilité civile professionnelle couvre les faits qui ont causé un préjudice.
Quand peut-on parler de préjudice ? Par exemple, cela est le cas en présence des événements suivants :

* faute professionnelle,
* omissions ou négligences,
* erreurs de conception ou d'appréciation,
* manque de diligence ou de prudence,
* insuffisance dans les préconisations,
* conseils, formation ou assistance technique inadaptée,
* retard dans la prestation,
* abus de propriété intellectuelle,
* violation du droit à l'image,
* non-conformité,
* défaut de performance,
* etc.

source : http://responsabilite-civile-professionnelle.comprendrechoisir.com/comprendre/couverture-responsabilite-civile-professionnelle

Je comprends la remarque / incompréhension sur le fait que ce soit un délit. Parce que justement la responsabilité civile (j'ai causé un tort sans forcément le faire exprès) s'oppose à la responsabilité pénale (j'ai causé un tort en étant bien conscient de causer un dommage). Peut-être qu'il s'agit alors d'un abus de propriété intellectuelle dans le sens où deux personnes ont eu la même idée sans le savoir... ? J'imagine que si tu vends un produit Hello Kitty sans avoir la licence, et que tu es poursuivie pour ça l'assureur va t'envoyer bouler...

Pour le client qui se blesse dans ton atelier, je pense aussi que ça implique bien d'autres choses (notamment d'avoir un local professionnel déclaré, et d'avoir l'autorisation d'accueillir du public). Pas facile tout ça ! Confused

J'imagine que chaque contrat est différent (protège pour des choses différentes)... et justement ça m'embête, car il faut alors négocier avec l'assureur, discuter de ce qui est utile ou pas. Et moi, j'ai pas trop confiance dans les assureurs ahahaha Mr. Green

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Eva
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PostPosted: Fri 2 Sep - 06:40 (2011)    Post subject: Et l'assurance responsabilité civile professionnelle ? Reply with quote

Pour les visites à domicile, la responsabilité civile couvre jusqu'à 6 ou 7 (je sais plus) personnes sans qu'il n'y ai besoin d'équiper ton local de signalétique de sécurité (Borne lumineuse "Sortie", extincteur etc...) au dela, il faut s'équiper et s'assurer en conséquences.


Ca date comme info donc si quelqu'un trouve une confirmation ;-) (On m'avait dit ça quand j'étais en coopérative)

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cicile
Fileuse du Destin

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PostPosted: Fri 2 Sep - 14:02 (2011)    Post subject: Et l'assurance responsabilité civile professionnelle ? Reply with quote

Eva wrote:
Pour les visites à domicile, la responsabilité civile couvre jusqu'à 6 ou 7 (je sais plus) personnes sans qu'il n'y ai besoin d'équiper ton local de signalétique de sécurité (Borne lumineuse "Sortie", extincteur etc...) au dela, il faut s'équiper et s'assurer en conséquences.Ca date comme info donc si quelqu'un trouve une confirmation ;-) (On m'avait dit ça quand j'étais en coopérative)

Alors là... ce serait la bonne nouvelle du siècle. Bon peut-être du mois. Razz Moi qui commençais à désespérer entre l'obligation des extincteurs, d'un circuit électrique de secours etc. tu me remontes sacrément le moral ! Laughing

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Sidiane
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PostPosted: Sat 24 Sep - 20:08 (2011)    Post subject: Et l'assurance responsabilité civile professionnelle ? Reply with quote

Pour m'a part, je l'ai prise également, si jamais un client (ou un un client que vous avez failli avoir) vous cherche des noises comme j'ai pu avoir, c'est "l'assurance" qui s'en occupe pour la "défense" si jamais ca doit passer devant un juge de proximité (dans le cas des auto entreprises).
Je paie pour ma part 70 euros et j'ai pris une option supplémentaire.

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cicile
Fileuse du Destin

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PostPosted: Sat 24 Sep - 20:13 (2011)    Post subject: Et l'assurance responsabilité civile professionnelle ? Reply with quote

70 eur par an ou par mois Question
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Aurela
Papillon Entoilée

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PostPosted: Sat 24 Sep - 21:23 (2011)    Post subject: Et l'assurance responsabilité civile professionnelle ? Reply with quote

Dans un tout autre cadre, j'ai moi aussi souscrit à une RC pro pour mon activité en auto-entrepreneur (prestataire de services à la personne). Pour la simple et bonne raison qu'il est plus prudent de se couvrir contre d'éventuels pépins, même si on n'imagine pas qu'ils puissent se produire.

Un exemple tout bête dans mon cas : mon taf m'amène à me rendre au domicile de mes clients en leur absence. J'ai donc leurs clefs et suis responsable de leur logement, en quelque sorte... Et bien si je perds les clefs ? Si on me les vole (ou mon sac dans lequel elles sont) ? Si j'oublie de fermer le logement à clef ? Ce genre de choses... Je suis couverte par mon assurance.

Dans le cas d'une activité de création de vêtements, je pense que les premiers cas énoncés dans le post initial sont effectivement à considérer, et on pourrait en énumérer d'autres en cherchant bien. Allez, je vais chercher un peu Very Happy

- je suis déçu par le produit final et prétends qu'il ne correspond pas au produit commandé
- la livraison a dépassé le délai prévu
- le produit se déchire au bout d'un mois...

Une RC couvrira je pense ces cas de figure sans trop de problème.

Reste aussi à déterminer s'il y a un local à assurer ou pas. S'il n'y en a pas, la RC suffit (+ l'assurance habitation pour votre domicile). S'il y a un local, il faudra souscrire à une multirisque, qui coûte bien plus cher !

Pour un ordre d'idée (bien qu'il ne s'agisse pas du tout de la même branche), je paye ma RC pro 16 euros par mois (RC + aide juridique). Si j'avais eu un local à assurer, j'en aurais eu pour 45 euros environ.

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C'est en faisant qu'on apprend. Je fais, je fais, je fais...
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Sidiane
Tisseuse de Wyrd

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PostPosted: Sat 24 Sep - 23:30 (2011)    Post subject: Et l'assurance responsabilité civile professionnelle ? Reply with quote

cicile : 70 euros par an !
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cicile
Fileuse du Destin

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PostPosted: Mon 26 Sep - 09:37 (2011)    Post subject: Et l'assurance responsabilité civile professionnelle ? Reply with quote

Merci Aurela pour ton témoignage Okay
Aurela wrote:
Dans le cas d'une activité de création de vêtements, je pense que les premiers cas énoncés dans le post initial sont effectivement à considérer, et on pourrait en énumérer d'autres en cherchant bien. Allez, je vais chercher un peu Very Happy
- je suis déçu par le produit final et prétends qu'il ne correspond pas au produit commandé
- la livraison a dépassé le délai prévu
- le produit se déchire au bout d'un mois...

Récemment sur le http://corsetmakers.livejournal.com/, une corsetière a eu un souci avec un corset d'un client dont un oeillet est parti.
Les galères arrivent parfois... grrr

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Aurela
Papillon Entoilée

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PostPosted: Mon 26 Sep - 09:50 (2011)    Post subject: Et l'assurance responsabilité civile professionnelle ? Reply with quote

Ben en fait, il faut tout bêtement se mettre à notre propre place... Suis-je claire ?  Rolling Eyes

Je veux dire que moi, j'achète un vêtement, ben j'aimerais pas qu'il se passe quoi ?
Récemment, j'ai acheté une super veste en suédine, top jolie que j'adore, bref, et au bout de quelques jours à la porter je constate que la doublure dans une manche est décousue. Bon, j'ai mis un petit coup de machine dessus et ni vu ni connu, mais bon, pas top pour une veste neuve...

Sinon, dans le genre galères que l'on peut rencontrer : les fermetures éclair de mauvaise qualité, les couleurs qui partent au lavage et/ou qui déteignent, le tissu moyen qui bouloche à mort, les boutons mal cousus qui se défont au bout de 2 jours, les boutons eux-mêmes de mauvaise qualité qui fondent sous le fer... Si si, j'vous jure que ça existe... Confused

En effet, je pense qu'on peut aussi réfléchir au risque du client qui vient faire des essayages... Si vous le piquez et qu'il est pas vacciné contre le tétanos, qui est responsable ? S'il se prend le pied dans un fil qui traîne et qu'il tombe et se casse une jambe (rigolez pas, on sait jamais ! Y'en a bien qui glissent sur des frites ! Mr. Green ), tous ces cas de figure sont à considérer.

La responsabilité, c'est vraiment un truc super compliqué et ce sera fatalement toujours assez vague. Parce qu'on ne peut jamais penser à tous les cas de figure ! Avant de souscrire à ma RC, j'ai parlé avec mon beau-père (assureur) et même lui ne savait pas si je devais m'assurer contre certaines choses ou pas. C'est vous dire... Donc, notre meilleure arme, c'est notre parano et notre imagination ! Il faut vraiment penser à tous les cas de figure possibles et imaginables. Pour ce faire, vous pouvez faire venir une copine chez vous et simuler un essayage, et à chaque geste, vous demander s'il y a un risque que le client engage votre responsabilité. Vaste programme ! Very Happy

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C'est en faisant qu'on apprend. Je fais, je fais, je fais...
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