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mams
Bouton de Fée

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Joined: 26 Jan 2013
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PostPosted: Sat 26 Jan 2013 - 13:23    Post subject: modifier une marque déposée Reply with quote

je suis créatrice d articles pour bébé et maman

j'ai acheté un patron (un nid d'ange) d'une marque déposée.sur ce patron il est noté (réservé à un usage personnel et non commercial et ne peut pas être utilisé pour la fabrication d objets destiné à la vente sous quelque forme que ce soit).j'ai modifié ce parton en élargissant l'emanchure et en ajoutant des fantes au dos pour faire passer les sangles d'un siège auto pour bébé!ais je donc le droit de changer son nom et de le vendre? xwe'
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PostPosted: Sat 26 Jan 2013 - 13:23    Post subject: Publicité

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LaRdOsa
Fée Appliquée

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Joined: 13 Jan 2013
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PostPosted: Sat 26 Jan 2013 - 18:06    Post subject: modifier une marque déposée Reply with quote

j'y connais rien mais je pense que non puisque c quand même le même modèle de base ???
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Isa'debrouille
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nanoue
Au Crochet des Nymphes

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PostPosted: Sat 26 Jan 2013 - 19:50    Post subject: modifier une marque déposée Reply with quote

Bah après c'est là toute la complexité du truc en fait ! Si la créatrice reconnait son patron et trouve que les modèles sont trop similaires, elle peut te poursuivre. Il faut faire attention avec ça ! 
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Sidiane
Tisseuse de Wyrd

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Joined: 10 Dec 2007
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PostPosted: Sun 27 Jan 2013 - 00:01    Post subject: modifier une marque déposée Reply with quote

Officiellement, il faut 7 différence notables. Elargir une emmanchure n'en fait pas parti. La fente peut-être une différence notable.
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mams
Bouton de Fée

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Joined: 26 Jan 2013
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PostPosted: Sun 27 Jan 2013 - 01:24    Post subject: modifier une marque déposée Reply with quote

merci les filles pour vos infos! Okay
c'est vrai que c est pas sympa si je prends le patron de la créatrice et que je reste sur la même forme ,en gros c est lui voler son œuvre !
entre temps on m'a dit que je pouvais demander une licence au près de la créatrice de ce patron!c est ce que je vais faire car le modèle est tellement sympa comme ça que j ai pas envie d apporter les 7modifications,il ne me plairait plus autant.
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Sidiane
Tisseuse de Wyrd

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Joined: 10 Dec 2007
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PostPosted: Sun 27 Jan 2013 - 08:45    Post subject: modifier une marque déposée Reply with quote

Oui mais attention une licence, c'est payant et tu as un nombres limité de pièces ! Smile
Fais attention à ce que cela reste rentable pour toi Wink


EDIT : par contre Mams, ce serait bien que tu te présentes dans la section appropriée du forum comme demandé dans lee règlement en page d'accueil !
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