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Rowena
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MessagePosté le: Jeu 5 Nov 2009 - 10:48    Sujet du message: !A lire! Copyright : Vos droits et devoirs! Répondre en citant

merci pour ces infos ! je viens justement d'effectuer des recherches pour vérifier que le nom de ma future marque n'existe pas déjà quelque part dans le monde... mais >200 Euros pour le dépôt : OUCH ! help
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MessagePosté le: Jeu 5 Nov 2009 - 10:48    Sujet du message: Publicité

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Claire91
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MessagePosté le: Ven 6 Nov 2009 - 10:11    Sujet du message: !A lire! Copyright : Vos droits et devoirs! Répondre en citant

Rowena a écrit:
mais >200 Euros pour le dépôt : OUCH ! help


Tiens à l'inverse, je ne trouve pas ça excessivement cher. Pour ce que ça représente, je veux dire. Un dépôt de marque, ça signifie tout de même une porte d'entrée dans le milieu professionnel, et comme tous les trucs de ce genre, je m'attendais ça ce que ça coûte beaucoup plus que ça.

Sinon, pour celles qui se sont un peu renseigné, vous avez une liste des catégories complètes ? J'en ai bien trouvé une, qui contient un peu plus de 30 catégories pour les produits, et si j'ai trouvé sans problème celle des vêtements (33, je crois) je n'en ai pas vu qui pouvaient correspondre à des sacs.
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Rowena
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MessagePosté le: Ven 6 Nov 2009 - 12:43    Sujet du message: !A lire! Copyright : Vos droits et devoirs! Répondre en citant

je suis d'accord avec toi : ce n'est pas cher pour ce que c'est, il faut relativiser... 200 E c'est aussi 2 interventions d'1/4 d'heure du plombier ou encore 100 kg de croquettes pour chat...  Laughing
"OUCH !" c'est quand il faut signer le chèque ! et pour l'instant, comme ma situation financière n'est pas au meilleur de sa forme, j'ai des priorités et un dépôt INPI n'en fait pas partie, je préfère (nourrir mes greffiers Wink  ) investir 200 E dans l'achat de fournitures pour monter mon stock...

"Sinon, pour celles qui se sont un peu renseigné," savez-vous s'il est possible de démarrer dans une activité  et d'en rajouter d'autres par la suite, voire de totalement changer, tout en conservant sa marque ? Je ne parle pas des frais (je me doute que ce n'est pas gratuit !) mais de la possibilité juridique de le faire.
par exemple : je dépose ma marque pour des vêtements et des bijoux, mais après quelques mois je m'aperçois que ça ne marche pas ou bien ça me gave finallement alors je décide d'abandonner ces articles pour me lancer dans la fabrication de sacs. est-ce que l'INPI ou je-ne-sais quel texte de loi m'autorisent à changer d'activité sans charger de nom ?


 
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Claire91
Invité

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MessagePosté le: Ven 6 Nov 2009 - 13:05    Sujet du message: !A lire! Copyright : Vos droits et devoirs! Répondre en citant

J'ai lu sur le site de l'inpi que ce que tu déposais, ce n'était pas juste un nom de marque ou un logo, mais un nom de marque + l'activité correspondante.

Donc rien ne t'empêche ensuite de redéposer le même nom de marque pour une autre activité. Mais rien n'empêche non plus quelqu'un d'autre de le faire. C'est un risque.

Mais dans le dépôt de base, le forfait te permet de déclarer jusqu'à 3 activités. Ca permet déjà de voir assez large, je pense.
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Rowena
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MessagePosté le: Ven 6 Nov 2009 - 13:59    Sujet du message: !A lire! Copyright : Vos droits et devoirs! Répondre en citant

oui, c'est bien ce que j'ai lu aussi hier.
mais maintenant qu'on en parle, je me souviens de mes cours de création d'entreprise de la Chambre des Métiers ('faut vraiment que je les retrouve !) : ils conseillaient de déposer sa marque + son logo :
- en France + à l'international
- pour TOUTES les catégories d'activités listées par l'INPI
ceci afin de couvrir TOUTES les options possibles afin de ne pas se faire piquer son nom par d'autres comme tu le suggérais :
Citation:
Donc rien ne t'empêche ensuite de redéposer le même nom de marque pour une autre activité. Mais rien n'empêche non plus quelqu'un d'autre de le faire. C'est un risque.

du coup, ça coûte largement plus que 200 E ! Mega OUCH ! Shocked
donc coût à prévoir dans son plan de financement dès le départ.


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Gib
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MessagePosté le: Sam 7 Nov 2009 - 00:49    Sujet du message: !A lire! Copyright : Vos droits et devoirs! Répondre en citant

Déjà en national çà coûte plus que 200 euros ...  comptes facile 280 voir un peu plus .. je me souviens plus trop, il y a le dépot de marque + le dépot du logo (quasi obligatoire). ... à celà s'ajoute les recherches effectuées par un agent de l'inpi, qui peuvent êtres facturées (je pense tu peux faire toi même mais c'est plus risqué).

ensuite à l'international, oui c'est possible de se faire piquer le nom dans l'UE ou ailleur .. mais la personne qui a fait çà, ne peut pas vendre sa camelote en france, donc c'est un peu ridicule de le faire, il vaut mieux en créer un de toute pièce .. et il faut être assez discret jusqu'à ce que la marque t'appartienne complètement, pour ma part une tiers personne a essayé de le faire avant moi à mon inssu et en plus avec mon logo (on vit dans un monde requins Laughing ). 


et puis dans le cadre d'un éventuel partenariat avec d'autres pays de l'europe et du monde, oui il faut faire attention que la personne ne dépose pas la marque à son nom dans le pays concerné .... souvent c'est une des conditions exigée pour l'obtention d'un contrat ..    c'est bien d'avoir des partenaires, mais s'ils y a embrouilles et qu'ils ont déposés le nom à votre insu dans leur pays,  la marque ne vous appartient plus en totalité Crying or Very sad .

sinon un conseil que je peux donner, ne faites surtout pas d'économies pour avoir un beau logo ... il faut que çà claque, que ce soit court et précis, et avec le design le plus plaisant possible.
                                     
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Rowena
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MessagePosté le: Sam 7 Nov 2009 - 11:52    Sujet du message: !A lire! Copyright : Vos droits et devoirs! Répondre en citant

Gib a écrit:
il y a le dépot de marque + le dépot du logo (quasi obligatoire). ... à celà s'ajoute les recherches effectuées par un agent de l'inpi, qui peuvent êtres facturées (je pense tu peux faire toi même mais c'est plus risqué).

si le nom et le logo ne font qu'un, c'est-à-dire si le logo est le nom écrit avec des fioritures autour ou un lettering spécifique, je suppose qu'il est superflu de déposer le logo, non ? le petit malin pas si malin que ça qui s'amuserait à reproduire mon logo et d'y ajouter une autre marque s'exposerait à des poursuites judiciaires pour contrefaçon et parasitage, je ne pense pas que le jeu en vaudrait la chandelle pour lui...

avec internet (INPI, Google, etc.) on peut effectuer ses recherches soi-même. quand je tape le nom de ma (future) marque sur ces sites, internet ne me retourne aucun résultat donc c'est bon pour moi, le nom est (encore) libre. je ne vois pas comment une société/entreprise pourrait exister de nos jours sans laisser aucune trace sur internet...

étant donné que je compte vendre essentiellement (voire exclusivement) sur internet, je dois penser à l'international dès le départ.

Citation:
jusqu'à ce que la marque t'appartienne complètement

qu'entends-tu par là exactement ? parles-tu du dépôt de ta marque + ton logo dans toutes les catégories et dans le monde comme je le mentionnais dans mon précédent message ou d'encore autre chose ?

oh la la ! ne me lance pas sur le prix d'un logo sinon on va en débattre indéfiniment !!! pas question de faire appel à des soit-disants spécialistes (j'en ai connus ! Confused  ) qui te réclament un pognon fou pour un logo pas terrible au final... cf les scandales des entreprises publiques comme "pôle emploi" ou "la poste" etc. qui ont déboursé des millions pour des logos pourris au lieu de consacrer cet argent à quelque chose d'utile pour les gens... Bannir

en tant que créatrice à la fibre artistique et en toute humilité, je suis tout à fait capable de dessiner mon logo moi-même ! ceux que j'ai faits dans le passé pour moi comme pour d'autres ont toujours plu, donc : "yapadraison" ! Wink   mais bon, libre à chacun de choisir selon ses talents et ses finances.

personnellement c'est tout ce côté administratif et juridique qui me gave et m'empêche de franchir le pas... enfin, ça et le manque de pépètes bien sûr !!!



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Victoria
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MessagePosté le: Sam 7 Nov 2009 - 14:27    Sujet du message: !A lire! Copyright : Vos droits et devoirs! Répondre en citant

Dark. a écrit:
Il faut vraiment faire attention entre copie et inspiration. Mais selon moi, si quelqu'un te demande de faire une création trèèèès inspirée d'une déjà existente, alors oui, ça porte atteinte à la propriété intellectuelle =)
parfaitement d'accord avec toi...déjà quand on propose de bosser A PARTIR DE PHOTOS...c'est très limite
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Gib
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MessagePosté le: Sam 7 Nov 2009 - 19:59    Sujet du message: !A lire! Copyright : Vos droits et devoirs! Répondre en citant

 
Citation:
si le nom et le logo ne font qu'un, c'est-à-dire si le logo est le nom écrit avec des fioritures autour ou un lettering spécifique, je suppose qu'il est superflu de déposer le logo, non ?

Il y a un dépot de marque spécifique pour déposer à la fois le nom et le logo ...  ça porte un nom, mais je ne me souviens plus, il faut demander aux gens de l'INPI ..



 
Citation:
avec internet (INPI, Google, etc.) on peut effectuer ses recherches soi-même. quand je tape le nom de ma (future) marque sur ces sites, internet ne me retourne aucun résultat donc c'est bon pour moi, le nom est (encore) libre. je ne vois pas comment une société/entreprise pourrait exister de nos jours sans laisser aucune trace sur internet...
non fais bien attention ...une simple assoce peut te poser des problèmes, et elles ne sont pas forcément répertoriées sur internet ...    demandes aux gens de l'INPI pour savoir ce qu'ils en pensent, mais une chose de sûr...c'est que tu peux te faire dépossèder de ta marque, s'il y a antériorité.. et donc perdre tout l'argent que tu as misé dedans, donc il faut faire attention.

 Pour ma part, en allemagne, une boite spécialisée en bagagerie existait déjà, mais elle n'avait plus d'activité depuis 10 ans et il n'y avait rien sur le net....donc on a pas pu déposer.

 
Citation:
Citation:
jusqu'à ce que la marque t'appartienne complètement

qu'entends-tu par là exactement ? parles-tu du dépôt de ta marque + ton logo dans toutes les catégories et dans le monde comme je le mentionnais dans mon précédent message ou d'encore autre chose?

il y a un certain délais ... le temps que l'inpi fasse les recherches, je crois que ton dossier est envoyé à paris pour être étudié ..  et seulement après s'ils donnent le feu vert la marque t'appartient, mais je m souviens plus du délai ...3 mois je crois, peut être plus......... il y a un délai pour qu'une tiers personne puisse contester après parution du dépot de marque dans le journal officiel.


Sinon pour le logo ...je ne voulais pas forcément dire de passer par un designer, je voulais dire qu'il ne faut pas hésiter d'y consacrer du temps ... et donc forcément de l'argent..  c'est un investissement très important, qui peut se révèler payant à long terme.... tout l'avenir de ton business en dépend..

tu peux vendre de la daube avec un beau logo   ... et au contraire ne pas arriver a vendre des super produits avec un logo pas accrocheur .....
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Claire91
Invité

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MessagePosté le: Dim 8 Nov 2009 - 14:39    Sujet du message: !A lire! Copyright : Vos droits et devoirs! Répondre en citant

Gib a écrit:

Déjà en national çà coûte plus que 200 euros ...  comptes facile 280 voir un peu plus .. je me souviens plus trop, il y a le dépot de marque + le dépot du logo (quasi obligatoire). ... à celà s'ajoute les recherches effectuées par un agent de l'inpi, qui peuvent êtres facturées (je pense tu peux faire toi même mais c'est plus risqué).                                    


Ce n'est pas tout à fait exact. Le site de l'INPI est très explicite à ce niveau.

Ce qu'on dépose, c'est une marque, et une marque peut être composée composée d'un nom, d'un slogan, d'un logo, d'un mot ou d'un sigle dans une typographie particulière, etc.
Un particulier n'est absolument pas obligé de faire appel à un mandataire pour l'assister dans le dépôt une marque (ça devient obligatoire quand le dépôt est fait par plusieurs personnes). Pour vérifier la disponibilité d'une marque, on peut consulter les bases de données proposées gratuitement par l'INPI sur le net, ou même se rendre à l'INPI et se faire aider gratuitement par leur documentalistes. Donc pas de frais à débourser pour ça (tout ça est écrit sur le site de l'INPI, hein, je n'invente pas)

Enfin, le forfait de base concerne la marque (donc ses éléments tels que définis au dessus) en désignant des produits ou services appartenant à 1, 2 ou 3 catégories.
Ce dépôt coûte, pour la France, 200 euros s'il est fait électroniquement, et 225 s'il est fait par papier.

On n'atteint donc pas tes 280 euros...

Après, il faut ajouter 40 euros par classe de produit/service supplémentaire. Rowena, en théorie, couvrir toutes les classes est effectivement mieux, mais dans la pratique, ça ne me semble pas nécessaire. Par exemple, on voit souvent des boulangeries s'appelant "la gerbe d'or", ainsi que des bijouteries, et il me semble même que c'est une marque de collants. Mais entre tous ces domaines, il n'y a pas de confusion possible, aucune concurrence...
Donc choisis soigneusement les domaines dans lesquels tu es susceptible de créer, et tiens toi à eux, ça devrait suffir Smile

-------------------------

Quant à la copie, il faut faire attention : un dépôt de marque ne protège pas un modèle donné (imaginez si la première marque à avoir créé des jupes droites avaient la propriété intellectuelle de la forme !...)
Après, j'imagine que les grands créateurs protègent aussi leurs modèles (c'est une autre démarche proposée par l'INPI)
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Gib
Invité

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MessagePosté le: Dim 8 Nov 2009 - 18:07    Sujet du message: !A lire! Copyright : Vos droits et devoirs! Répondre en citant

Citation:
On n'atteint donc pas tes 280 euros...


houlaa ...si Confused ça va très vite, je ne me souviens plus des détails de mon dépot, pas le temps de chercher dans mes paperasses, mais j'en ai bien eu pour 500 € ... 200 ça doit être pour un dépot archi minimaliste Laughing . il faut blinder en rajoutant le plus possible d'éléments dans votre liste de spécialité (dans mon cas, j'ai bagagerie, fringues de sport etc ..).

ensuite.... avoir déposer une marque, ne protège en rien vos créations, on peut déposer des plans, mais c'est guère intéressant car facile à modifier ..
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Claire91
Invité

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MessagePosté le: Dim 8 Nov 2009 - 19:26    Sujet du message: !A lire! Copyright : Vos droits et devoirs! Répondre en citant

Bien sûr que si tu veux déposer des brevets ou des modèles, ça s'ajoute.

On parlait de simple dépôt de marque avec logo, là. Et contrairement à ce que tu disais, le logo ne vient pas en plus, ni la recherche d'antécédents.
C'est tout ce que je signalais.
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christy
Invité

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MessagePosté le: Mer 23 Juin 2010 - 00:13    Sujet du message: !A lire! Copyright : Vos droits et devoirs! Répondre en citant

Bonsoir
Si on se sert d'un patron de magazine burda ou autre et qu'on le fait par exemple pour un client est ce légal ? ou pas ?
Et si par contre on s'en sert de base et qu'on le modifie ?
Merci
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Sidiane
Tisseuse de Wyrd

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MessagePosté le: Mer 23 Juin 2010 - 06:44    Sujet du message: !A lire! Copyright : Vos droits et devoirs! Répondre en citant

Merci de te présenter dans la section appropriée pour que ce forum soit convivial Wink
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Rasshamra
Fée Marraine

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MessagePosté le: Mer 23 Juin 2010 - 10:39    Sujet du message: !A lire! Copyright : Vos droits et devoirs! Répondre en citant

Et ta question sera plus à sa place ici: http://lesfeestisseuses.xooit.com/t1061-question-a-propos-des-ventes.htm
Wink
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MessagePosté le: Aujourd’hui à 19:05    Sujet du message: !A lire! Copyright : Vos droits et devoirs!

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