Les Fées Tisseuses Index du Forum

Les Fées Tisseuses Index du ForumFAQRechercherS’enregistrerConnexion

!A lire! Copyright : Vos droits et devoirs!
Aller à la page: <  1, 2, 3
 
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet    Les Fées Tisseuses Index du Forum -> Passer Professionnel -> Questions Administratives
Sujet précédent :: Sujet suivant  
Auteur Message
christy
Invité

Hors ligne




MessagePosté le: Mer 23 Juin 2010 - 12:07    Sujet du message: !A lire! Copyright : Vos droits et devoirs! Répondre en citant

ok merci désolé je suis nouvelle et j'ai encore du mal a me diriger.......
Revenir en haut
Publicité






MessagePosté le: Mer 23 Juin 2010 - 12:07    Sujet du message: Publicité

PublicitéSupprimer les publicités ?
Revenir en haut
Adelheid
Invité

Hors ligne




MessagePosté le: Dim 31 Oct 2010 - 20:30    Sujet du message: !A lire! Copyright : Vos droits et devoirs! Répondre en citant

Bonjour  les fées.

J'ai une question: En cas de copie quel sont nos droits et surtout devoirs pour se défendre?
Jveux dire en cas de copie sur une idée, mais pas forcement sur le modèle?
Que risque l'autre partie?
Revenir en haut
Mélanie Pie Bavarde
Bouton de Fée

Hors ligne

Inscrit le: 05 Déc 2017
Messages: 8
Localisation: LUXEMBOURG
Couture: Se dépatouille
Féminin

MessagePosté le: Mar 5 Déc 2017 - 17:20    Sujet du message: !A lire! Copyright : Vos droits et devoirs! Répondre en citant

Sinon le système D c'est de s'envoyer des lettres recommandées.
Je 'mexplique, dans une enveloppe, tu mets des photos de tes créations de la semaines apr exemple. Dans un cahier, tu notes la date et le nom des créations que contient ton enveloppe (et les suivantes). Tu t'envoies ce courrier avec un recommandé AR. Tu réceptionnes l'enveloppe et TU NE L'OUVRES PAS ! (d'où l’intérêt du cahier). Ca te servira à prouver ton antériorité en cas de recours légal.


L'INPI c'est bien, mais on peut protéger un modèle, pas l'idée qui a mené à ce modèle. Donc si quelqu'un reprend ton idée et change quelques trucs sur la création (genre elle rajoute des boutons ou une poche), tu ne peux rien faire légalement. Même si on reconnait ton taf.
_________________
Mélanie, une Pie très bavarde qui adore filer un coup de main aux créatives qui ont des projets dans la culotte !
Revenir en haut
Visiter le site web du posteur Facebook Pinterest Youtube
Contenu Sponsorisé






MessagePosté le: Aujourd’hui à 05:46    Sujet du message: !A lire! Copyright : Vos droits et devoirs!

Revenir en haut
Montrer les messages depuis:   
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet    Les Fées Tisseuses Index du Forum -> Passer Professionnel -> Questions Administratives Toutes les heures sont au format GMT + 1 Heure
Aller à la page: <  1, 2, 3
Page 3 sur 3

 
Sauter vers:  

Index | creer un forum | Forum gratuit d’entraide | Annuaire des forums gratuits | Signaler une violation | Conditions générales d'utilisation
Layout "The Fairies of Lady Bird" créé par Hiena et Eva des images tirées du site de Charlotte Bird
Powered by phpBB © 2001, 2005 phpBB Group
Traduction par : phpBB-fr.com